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 Le directeur de la publication du site   http://www.champagne-personnalise.com/  est  Matthieu JEANJEAN.

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 PROPRIETE INTELLECTUELLE

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LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES -  DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr) suivant le numéro de déclaration 1951875 v 0. 

 

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